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Catalogue des chartes de franchises de la France 1 Les chartes de franchises du Poitou (1927)
Titre : Catalogue des chartes de franchises de la France 1 Les chartes de franchises du Poitou : par Madeleine Dillay. Type de document : texte imprimé Auteurs : Madeleine Dillay Editeur : Paris : Recueil Sirey Année de publication : 1927 Collection : Société d'Histoire du Droit Importance : XXXVII-106 p Présentation : carte Format : 24 cm Note générale : Bibliogr. p. XXI-XXXVII - Index p. 83-105. Langues : Français (fre) Catalogue des chartes de franchises de la France 1 Les chartes de franchises du Poitou : par Madeleine Dillay. [texte imprimé] / Madeleine Dillay . - Paris : Recueil Sirey, 1927 . - XXXVII-106 p : carte ; 24 cm. - (Société d'Histoire du Droit) .
Bibliogr. p. XXI-XXXVII - Index p. 83-105.
Langues : Français (fre)Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Section Disponibilité HIST. 8° B 162 Livre Orléans Bibliothèque Exclu du prêt Catalogue des chartes de franchises de la France 2 Les chartes de franchises de Guienne et Gascogne (1935)
Titre : Catalogue des chartes de franchises de la France 2 Les chartes de franchises de Guienne et Gascogne : par Marcel Gouron. Type de document : texte imprimé Auteurs : Marcel Gouron Editeur : Paris : Recueil Sirey Année de publication : 1935 Collection : Société d'Histoire du Droit Importance : LX-794 p Présentation : carte h.t Format : 24 cm Note générale : Bibliogr. - Index. Langues : Français (fre) Catalogue des chartes de franchises de la France 2 Les chartes de franchises de Guienne et Gascogne : par Marcel Gouron. [texte imprimé] / Marcel Gouron . - Paris : Recueil Sirey, 1935 . - LX-794 p : carte h.t ; 24 cm. - (Société d'Histoire du Droit) .
Bibliogr. - Index.
Langues : Français (fre)Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Section Disponibilité HIST. 8° B 290 Livre Orléans Bibliothèque Exclu du prêt Les Institutes de Justinien en français (1935)
Titre : Les Institutes de Justinien en français : traduction anonyme du 13e siècle publiée avec une introd. par Félix Olivier-Martin. Type de document : texte imprimé Auteurs : Félix Olivier-Martin, Editeur scientifique Editeur : Paris : Recueil Sirey Année de publication : 1935 Collection : Société d'Histoire du Droit Importance : XLII-316 p Format : 25 cm Note générale : Bibliogr. - Index. Langues : Français (fre) Les Institutes de Justinien en français : traduction anonyme du 13e siècle publiée avec une introd. par Félix Olivier-Martin. [texte imprimé] / Félix Olivier-Martin, Editeur scientifique . - Paris : Recueil Sirey, 1935 . - XLII-316 p ; 25 cm. - (Société d'Histoire du Droit) .
Bibliogr. - Index.
Langues : Français (fre)Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Section Disponibilité HIST. 8° B 102 Livre Orléans Bibliothèque Exclu du prêt Recueil de documents relatifs à l'histoire du droit municipal en France des origines à la Révolution (1938)
Titre : Recueil de documents relatifs à l'histoire du droit municipal en France des origines à la Révolution : Artois par Georges Espinas. Type de document : texte imprimé Auteurs : Georges Espinas, Editeur scientifique Editeur : Paris : Recueil Sirey Année de publication : 1938 Collection : Société d'Histoire du Droit Importance : 2 vol. (684 p., 744 p.) Format : 25 cm Note générale : Le premier volume manque.
Bibliogr.Langues : Français (fre) Recueil de documents relatifs à l'histoire du droit municipal en France des origines à la Révolution : Artois par Georges Espinas. [texte imprimé] / Georges Espinas, Editeur scientifique . - Paris : Recueil Sirey, 1938 . - 2 vol. (684 p., 744 p.) ; 25 cm. - (Société d'Histoire du Droit) .
Le premier volume manque.
Bibliogr.
Langues : Français (fre)Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Section Disponibilité HIST. 8° B 336 (2-3) Livre Orléans Bibliothèque Exclu du prêt Recueil de documents relatifs à l'histoire du droit municipal en France, des origines à la Révolution. Chartes de franchise du Lauragais (1939)
Titre : Recueil de documents relatifs à l'histoire du droit municipal en France, des origines à la Révolution. Chartes de franchise du Lauragais : par le lieutenant Jean Ramière de Fortanier. Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Ramière de Fortanier Editeur : Paris : Recueil Sirey Année de publication : 1939 Collection : Société d'Histoire du Droit Importance : 794 p Présentation : carte h.t Format : 24 cm Note générale : Bibliogr. - Index. Langues : Français (fre) Recueil de documents relatifs à l'histoire du droit municipal en France, des origines à la Révolution. Chartes de franchise du Lauragais : par le lieutenant Jean Ramière de Fortanier. [texte imprimé] / Jean Ramière de Fortanier . - Paris : Recueil Sirey, 1939 . - 794 p : carte h.t ; 24 cm. - (Société d'Histoire du Droit) .
Bibliogr. - Index.
Langues : Français (fre)Exemplaires (1)
Cote Support Localisation Section Disponibilité HIST. 8° B 292 Livre Orléans Bibliothèque Exclu du prêt Recueil de documents relatifs à l'histoire du droit municipal en France des origines à la Révolution / Pierre Vaillant (1951)
PermalinkRegistre des parlements de Beaune et de Saint-Laurent-les-Chalon (1927)
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